Appui philanthropique des Etats-Unis pour lutter contre le VIH/sida en 2007

En 2007, la philanthropie liée au sida a atteint un total de 555 millions de dollars parmi les organisations philanthropiques basées aux Etats-Unis d’Amérique et de 114 millions d’euros (168 millions de dollars) parmi les organisations basées en Europe, selon de nouveaux rapports de Funders Concerned About AIDS (FCAA) et du European HIV/AIDS Funders Group (EFG), rendus publics hier à New York.

Le jeu de rapports – le premier du genre – arrive à un moment où la crise financière mondiale pourrait avoir des répercussions potentielles sur la riposte mondiale au sida.

« Il y a eu un bon retour sur investissement dans le domaine du sida, » a déclaré le Dr Paul De Lay, Directeur des Evidences, Suivi et Politiques à l’ONUSIDA. « Au cours des trois dernières années, nous avons vu non seulement doubler le nombre de personnes sous traitement, mais également les résultats tangibles des activités de prévention du VIH, avec dans plusieurs pays une chute du nombre des nouvelles infections à VIH. »

Sunita Viswanath, Directrice exécutive de FCAA, a souligné le rôle essentiel que joue le secteur philanthropique alors que les gouvernements et les institutions mondiales sont confrontées à des pressions financières croissantes et que le nombre des personnes vivant avec le VIH – et le risque d’infection – sont toujours en hausse.

Le Dr De Lay a ajouté : « Les organisations philanthropiques peuvent jouer un rôle important en apportant leur soutien à une riposte à long terme et durable au sida et aider les donateurs et d’autres à ne pas perdre de vue leurs objectifs au milieu des crises à court terme – toute diminution des investissements dans la riposte au sida aujourd’hui affectera sans aucun doute des millions de vies. »

Une étude dans laquelle des organisations ont identifié les principaux groupes de population qui bénéficiaient le plus de leur financement domestique et international pour 2007 a conclu que les principaux bénéficiaires du financement tant domestique qu’international des organisations philanthropiques basées aux Etats-Unis et en Europe étaient le plus souvent les personnes vivant avec le VIH.

La présidente de l’EFG, Astrid Bonfield, s’est exprimée sur l’ampleur de l’épidémie de sida et les enjeux et les opportunités du financement, soulignant que le secteur de la philanthropie aux Etats-Unis et en Europe pourrait reconnaître et exercer sa capacité à être flexible, à collaborer et à se développer en direction d’une riposte au VIH qui soit la plus efficace possible.

Au cours des trois dernières années, FCAA a collaboré avec l’EFG et l’ONUSIDA pour harmoniser la collecte de données afin de présenter le tableau le plus précis de la philanthropie mondiale liée au sida. FCAA, l’EFG et l’ONUSIDA se lancent maintenant dans un effort destiné à fournir aux financeurs des informations et un appui sur le plan international par le biais de la création d’un Groupe de travail sur le suivi des ressources philanthropiques.

The Joint Annual Programme Review process is a vital tool in the global effort by governments and development organizations to ‘make the money work’ Credit: UNAIDS/P.Virot

En dix ans, la prévalence du VIH a diminué de moitié au Kenya : il s’agit là d’un recul spectaculaire et soutenu, rarement constaté en Afrique. Le Gouvernement a pour objectif de poursuivre sur cette lancée en veillant à ce que la riposte nationale à l’épidémie soit la plus coordonnée et la plus collective possible et à ce que les fonds alloués soient utilisés de façon efficace.

Ces dernières années, à mesure que les ripostes nationales au sida et que les financements y afférents sont devenus plus complexes dans de nombreux pays – davantage d’activités, d’acteurs et de donateurs étant concernés que quelques années auparavant -, la coordination devient plus difficile.

Le Kenya a décidé d’apporter son soutien aux activités de coordination en menant des examens conjoints annuels de programmes qui réunissent une large palette de personnes luttant contre le sida afin d’avoir une vision complète de la riposte nationale. Ce processus d’examen conjoint se déroule sous la houlette du gouvernement qui y associe tous les niveaux de gouvernement du pays, les organisations de la société civile, les réseaux de personnes vivant avec le VIH, les autorités locales et de district, ainsi que les donateurs et les organisations internationales.

« Examens conjoints des ripostes nationales au sida : document d’orientation »

Grâce aux enseignements tirés des processus d’examen conjoint menés au Kenya et dans d’autres pays, l’ONUSIDA a élaboré un nouveau document intitulé Examens conjoints des ripostes nationales au sida : document d’orientation dont l’objectif est d’aider les pays à mener des examens conjoints et à améliorer l’efficacité de la coordination, de la mise en œuvre et du financement auxquels participent les nombreux acteurs associés aux ripostes nationales.

Des examens conjoints bien menés donnent naissance à un véritable forum national de partage d’informations et d’échanges sur les réussites et les échecs, ainsi que sur les difficultés rencontrées et les problèmes émergents. Ils permettent aussi d’évaluer l’alignement des efforts entrepris et des dépenses effectuées en vue d’atteindre les objectifs fixés dans la stratégie nationale de lutte contre le sida.

En 2007, le Kenya a mené le sixième examen conjoint consécutif de sa riposte nationale. Ce processus est devenu une méthode valorisée permettant de rapprocher les nombreux groupes associés à la riposte au sida et de créer des alliances entre eux.

With the lessons learned from the Joint Review processes in Kenya and other countries, UNAIDS has developed a new publication entitled “Joint Reviews of National AIDS Responses: A Guidance Paper”.

L’examen conjoint mené au Kenya a duré deux mois et demi et a rassemblé des centaines de participants : bien qu’il s’agisse d’un processus lent et difficile, le jeu en valait la chandelle. Ceux qui luttent contre le sida considèrent que cet examen est une plate-forme permettant de centraliser les données recueillies dans différents secteurs et à des niveaux variés, notamment les données relatives à la surveillance et à la fourniture de services et les données qualitatives recueillies au niveau communautaire. L’examen de 2007 a été le plus complet jamais réalisé : les participants venaient des 71 districts et des neuf régions du pays. Les conclusions et recommandations formulées ont servi à revoir la façon dont le pays mesurait les résultats des programmes de lutte contre le sida et à faire part de la planification établie aux niveaux des régions et des districts. L’effort entrepris pour mener régulièrement des examens conjoints réunissant beaucoup de participants a amélioré le niveau d’alignement, de collaboration et d’engagement des nombreuses organisations associées à la riposte kényane au sida.

Anatomie d’un examen conjoint

Le nouveau document d’orientation fournit des conseils spécifiques permettant de mener à bien un examen conjoint. Cependant, de même que chaque épidémie de sida et la riposte y afférente varient d’un pays à l’autre, de même les examens conjoints diffèrent notamment selon le contexte politique, les politiques sociales et sanitaires, les infrastructures et le développement économique du pays. Ce document d’orientation contient néanmoins plusieurs principes qui devraient aider à établir un processus d’examen conjoint solide, quel que soit le pays, notamment :

1. l’appropriation nationale
2. l’intégration et la participation
3. l’engagement à obtenir des résultats : dès le début, les participants doivent accepter de souscrire aux recommandations de l’examen l’impartialité
4. les preuves éclairées
5. le renforcement de la planification nationale
6. la prise en compte de la sexospécificité et des droits de l’homme.

Le processus d’examen conjoint annuel des programmes est un outil vital inclus dans l’effort mondial entrepris par les gouvernements et les organisations de développement pour « faire travailler l’argent disponible ». Il permet de veiller à ce que tous les fonds versés à la lutte contre le sida aient un lien avec les objectifs nationaux et de simplifier les structures d’aide. Au Kenya, par exemple, le processus d’examen conjoint aide à renforcer la confiance qu’ont les donateurs quant à la qualité et à l’efficacité des programmes nationaux.

Ce nouveau document d’orientation sur les examens conjoints, ainsi que les autres outils y associés, est conçu pour aider les pays à réunir les nombreux acteurs associés à la riposte au sida pour qu’ils comprennent mieux l’épidémie et travaillent mieux ensemble à la réalisation d’objectifs.

Femmes à Mumbai, Inde. Photo: ONUSIDA/S. Montanari

Il incombe aux journalistes de présenter les questions relatives au VIH avec précision et sensibilité afin de ne pas stigmatiser les personnes vivant avec le VIH et de dissiper les malentendus communs concernant la maladie et ses modes de prévention et de transmission.

Suite à un procès qui s’est déroulé en Inde, au cours duquel un compte rendu biaisé a entraîné une discrimination à l’égard d’un enfant séropositif, le Conseil indien de la presse a actualisé son guide sur le traitement des informations relatives au VIH à destination des médias. Des études montrent que la formation et la sensibilisation des médias donnent lieu à une couverture médiatique du VIH plus objective et plus précise, en particulier dans les Etats où la prévalence est élevée.

Ce guide a été publié le 16 novembre, à l’occasion de la Journée de la presse nationale en Inde, au cours d’une cérémonie présidée par Pratibha Patil, Président de l’Inde.

« Le guide élaboré par le Conseil indien de la presse constitue une avancée importante en matière de riposte au VIH et servira de référence à l’établissement de comptes rendus sur la question par les médias », a déclaré Mohuya Chowdhary, rédacteur en chef à la NDTV.

« Au moment où le nombre de médias indiens augmente très rapidement, ce guide est absolument nécessaire pour veiller à ce que la couverture des questions relatives au VIH soit de qualité et se fasse de façon responsable », a-t-il ajouté.

Comment les médias assurent la couverture des questions relatives au VIH ou des histoires liées au sida

La connaissance et la compréhension du virus, ainsi que les avancées concernant le traitement du VIH, ont profondément changé depuis 1993, année où le Conseil indien de la presse a élaboré le premier guide à l’intention des journalistes. La nature des médias a elle aussi évolué du fait de l’augmentation du nombre de médias électroniques face aux médias imprimés.

Pour mettre à jour ce guide, le Conseil indien de la presse a sollicité l’aide de l’ONUSIDA et de membres de la société civile luttant contre le VIH. En septembre et en octobre 2008, dans le cadre d’ateliers organisés à cet effet, des experts ont étudié les révisions à apporter au guide, ont débattu de leur pertinence et ont formulé les modifications nécessaires. Ils ont reconnu que cet outil devait être traduit dans le plus grand nombre de langues possible afin que le plus grand nombre de journalistes puissent l’utiliser dans tout le pays. Lors de la présentation du nouveau guide, le juge GN Ray, Président du Conseil indien de la presse, a remercié l’ONUSIDA d’avoir facilité le processus de formulation du nouveau guide.

Etant donné que le VIH touche l’ensemble de la société, les experts ont recommandé que tous les membres d’une agence de presse, quel que soit leur poste, soient formés et sensibilisés au VIH, notamment à la terminologie appropriée, afin de ne pas restreindre cette formation aux seuls journalistes chargés des questions de santé.

Soyez objectifs, relatez les faits et faites preuve de sensibilité

Le guide insiste sur le fait que les journalistes doivent veiller à l’objectivité de l’histoire qu’ils relatent, à fonder leur récit sur des faits et à faire preuve de sensibilité, encore plus lorsqu’ils rapportent des événements liés au VIH. Il s’agit notamment de mettre en valeur les histoires positives, le cas échéant, sans minimiser le fait que le VIH reste un problème grave. Raconter la totalité d’une histoire permet de lui donner un visage humain et de faire entendre les voix des personnes vivant avec le VIH.

L’exactitude d’un compte rendu est vitale car l’adoption de décisions personnelles et politiques importantes peut être influencée par des articles. La déformation de faits, quelle qu’elle soit, est donc inacceptable. En matière de VIH, cela signifie que les journalistes doivent faire très attention aux détails scientifiques et médicaux, ainsi qu’aux statistiques.

Adoptez la terminologie déjà établie

Le guide recommande aussi aux journalistes et aux agences de presse d’adopter et de diffuser largement la terminologie normalisée sur le traitement des informations relatives au VIH, comme par exemple le Guide de terminologie de l’ONUSIDA afin d’encourager une couverture responsable de la question.

Professor Lars Kallings, the UN Secretary-General’s Special Envoy for HIV in Eastern Europe, last month visited the Republic of Moldova.

Le mois dernier, le Professeur Lars Kallings, Envoyé spécial du Secrétaire général des Nations Unies pour le VIH en Europe orientale, s’est rendu en République de Moldova. Au cours de sa visite, qui coïncidait avec la Journée des Nations Unies, il a souligné combien il était important que les organismes rassemblent leurs efforts en faveur d’une riposte plus efficace au sida, avec une visibilité et un impact accrus.

Au cours d’une série de réunions, le Professeur Kallings a rencontré le Premier ministre adjoint, ainsi que le Ministre de la Santé, de la Protection sociale, de la Famille et de l’Enfance et le Ministre de l’Education et de la Jeunesse. 

Le Professeur Kallings a salué les engagements et les efforts du Gouvernement de la Moldova dans le domaine de la riposte au sida et a réaffirmé l’engagement des Nations Unies à fournir un appui technique afin de renforcer les capacités des pouvoirs publics, des syndicats, des organisations professionnelles et de la société civile pour agir contre le sida au niveau national.

Il a profité de sa mission de plaidoyer pour s’entretenir des priorités suivantes avec les responsables gouvernementaux :

1. Examen du cadre législatif, l’accent étant mis sur l’amendement de la loi sur la prévention du VIH et la lutte contre le VIH qui a été adoptée en 2007. En grande partie compatible avec les normes relatives aux droits de l’homme, elle contient néanmoins certaines dispositions discriminatoires qui peuvent limiter la liberté de mouvement.  

2. Plus grande pérennité des efforts dans le contexte de la riposte nationale au sida, par le biais de contributions accrues émanant du budget d’Etat et de mécanismes d’institutionnalisation pour une meilleure gestion des ressources financières et des estimations plus fiables des besoins en ressources.

3. Elargissement des efforts en matière de prévention du VIH fondés sur un cadre stratégique permettant une concentration plus claire sur les résultats, une meilleure transparence et une coordination renforcée, avec un accent particulier sur la jeunesse, ciblée par l’intermédiaire d’une éducation à la santé institutionnalisée dans les programmes scolaires.  

4. Meilleure coordination intersectorielle au sein de la riposte nationale au VIH, et participation accrue des ministères clés tels que le Ministère de l’Education et de la Jeunesse et le Ministère des Finances.
Il s’est également entretenu avec des représentants du secteur privé, de la société civile et des organisations internationales.

Le VIH en Moldova

The Republic of Moldova is classified as a low prevalence country with HIV more likely impacting key populations including people who inject drugs

La République de Moldova est classée comme un pays à faible prévalence, où le VIH est plus susceptible de toucher des populations clés, notamment les personnes qui s’injectent des drogues. Certaines indications laissent toutefois à penser que le VIH se propage parmi la population générale, les rapports sexuels sans protection étant un mode de transmission en augmentation en Moldova. Selon la Banque mondiale, la Moldova, en proportion de sa population, est l’un des plus importants pays d’émigration au monde. L’émigration à large échelle par des personnes à la recherche d’un emploi, en particulier vers les pays voisins tels que la Russie et l’Ukraine, signifie qu’il y a beaucoup de travailleurs migrants qui pourraient être plus vulnérables à l’infection par le VIH. Les analystes pensent que cela pourrait devenir un facteur déterminant dans l’évolution future du VIH en République de Moldova.

Parmi les nouveaux cas de VIH signalés, avec les rapports sexuels comme voie de transmission, la proportion des femmes est également en augmentation (62% en 2007, contre 57% en 2006).

Prévention du VIH

Au vu de ces tendances, l’Envoyé des Nations Unies a souligné l’importance de la prévention du VIH parmi la population générale pour une riposte au sida couronnée de succès. 

« Les efforts doivent être renforcés pour atteindre chaque femme, chaque homme et chaque jeune avec des informations générales de prévention et des techniques de changement de comportement, notamment des programmes de prévention du VIH dans les écoles et autres institutions d’enseignement ainsi que sur le lieu de travail, » a souligné le Professeur Lars Kallings. 

« La Moldova est sur la bonne voie pour réaliser les objectifs de la Déclaration d’engagement sur le VIH/sida de 2001 et de la Déclaration politique de 2006, et se trouve dans la position enviable qui consiste à avoir encore une ‘fenêtre d’opportunité’ unique, à savoir que si le VIH est reconnu comme la première priorité, l’efficacité de la riposte nationale serait maximale et la Moldova pourrait devenir l’un des pays de la région à parvenir à stopper et inverser l’épidémie d’ici à 2015, » a noté le Dr Sergei Furgal, directeur par intérim, Equipe d’appui aux régions pour l’Europe orientale et l’Asie centrale de l’ONUSIDA.

Michel Sidibé, Directeur exécutif adjoint de l’ONUSIDA (à droite) a accueilli David Morgan, Président du Conseil international du cricket, lors de sa visite à l’ONUSIDA consacrée à l’examen de la continuité de leur partenariat sur le sida. Genève, 17 novembre 2008. Photo : UNAIDS/D. Bregnard

David Morgan, Président du Conseil international du cricket (ICC), s’est rendu au Secrétariat de l’ONUSIDA à Genève où il a été accueilli par Michel Sidibé, Directeur exécutif adjoint.

Au cours d’une réunion avec le personnel de l’ONUSIDA et de l’UNICEF, le Président de l’ICC a réaffirmé l’engagement du Conseil au sein du partenariat étroit noué en septembre 2003, lorsque l’ONUSIDA et l’ICC se sont associés pour la première fois en vue de porter des messages de prévention du VIH aux jeunes des pays où le cricket est populaire. En 2006, l’UNICEF s’est à son tour associé à ce partenariat qui soutient aujourd’hui la campagne « Unissons-nous pour les enfants, contre le sida ».

Michel Sidibé a passé en revue les réussites mondiales qu’a déjà connues ce partenariat. Grâce à des événements internationaux importants ainsi qu’à des initiatives locales, joueurs et entraîneurs diffusent des messages visant à dissiper la stigmatisation, les peurs déplacées et les malentendus liés au VIH. Il a aussi parlé de l’importance de la prévention du VIH et des services de soutien à destination des jeunes.

« Nous devons mettre l’accent sur le soutien et le travail de riposte au sida, main dans la main, avec une nouvelle génération de jeunes dirigeants, notamment ceux vivant avec le VIH. Les travaux effectués dans le cadre de ce partenariat peuvent être utiles en la matière », a noté M. Sidibé.

« Je souhaiterais surtout saluer l’engagement de l’ICC et vous remercier de votre visite d’aujourd’hui. »

Plusieurs messages d’intérêt public sur le VIH ont été enregistrés par des stars telles que Graeme Smith, Kumar Sangakkara et Mahendra Singh Dhoni et sont diffusés dans les stades lors d’événements organisés par l’ICC et par les radiodiffuseurs. Lors d’événements internationaux, tels que la Coupe du monde ICC de cricket et la Coupe du monde Twenty20 de 2007, des activités sont menées. Des joueurs connus se rendent par exemple là où sont menés des projets communautaires locaux et portent des rubans rouges pour manifester leur soutien aux personnes vivant avec le VIH.

Un « Programme d’enseignement sur le VIH et le sida pour le cricket » a été élaboré par l’ICC et l’ONUSIDA pour que joueurs et entraîneurs puissent eux aussi sensibiliser les jeunes au VIH. Il contient aussi des conseils relatifs à la manière dont ils peuvent user de leur influence pour faire naître des changements positifs au sein de leurs communautés. Dans le cadre du programme intitulé « The Captain’s Pledge » (la promesse du capitaine), les capitaines de toutes les nations jouant au Test cricket ont pris part à des initiatives visant à faire comprendre aux jeunes les modes de transmission du VIH.

L’esprit du cricket

Andres Guerrero, chargé des partenariats à l’UNICEF, a joué le rôle de modérateur dans une discussion sur la planification stratégique de ces prochaines années.

Au cours de la réunion, Korey Chisholm, stagiaire à l’ONUSIDA, a expliqué comment le sport pouvait constituer une force permettant de faire changer les choses : en effet, il fait tomber les barrières de l’âge et renforce l’estime de soi. Il a remercié l’ICC d’avoir remplacé la stigmatisation par le soutien. Shashank Mane, stagiaire à l’ONUSIDA originaire d’Inde, a aussi partagé son opinion sur le partenariat ICC/ONUSIDA.

« Quand je vois l’influence du cricket sur ma vie, je pense que l’ONUSIDA et l’ICC ont beaucoup à se donner et à donner au monde en ce qui concerne la sensibilisation des jeunes au sida par le sport. »

« Dans le monde entier, l’influence du cricket est croissante, mais le sida continue malheureusement lui aussi sa progression. Je ne pense à aucune autre façon qui diffuserait mieux les messages de prévention du VIH et qui lutterait mieux contre la stigmatisation et la discrimination liées au VIH qu’un partenariat de ce type. »

l’ONUSIDA en Fédération de Russie a lancé l’initiative « Les artistes contre le sida » qui vise à atténuer la stigmatisation et la discrimination à l’encontre des personnes vivant avec le VIH

Le 11 novembre, l’ONUSIDA en Fédération de Russie a lancé l’initiative « Les artistes contre le sida ». Cette initiative vise à atténuer la stigmatisation et la discrimination à l’encontre des personnes vivant avec le VIH tout en collectant des fonds pour un orphelinat qui prend en charge des enfants séropositifs.

Vingt-trois artistes, dont plusieurs peintres russes de renom ainsi que des artistes venus d’Espagne, des Etats-Unis d’Amérique, de Grèce et d’Ukraine, ont participé à l’exposition-vente de leurs œuvres qui a lieu à la Maison centrale des artistes du 11 au 20 novembre 2008. Plus de 200 invités ont assisté au vernissage de l’exposition, notamment des représentants du secteur privé, des communautés artistiques et diplomatiques, ainsi que des organisations gouvernementales et non gouvernementales.

Lisa Carty, Coordonnatrice de l’ONUSIDA dans le Pays, a ouvert l’exposition en notant que « Dans un pays comme la Russie, qui a un tel respect profond pour les arts, lorsque des artistes en vue s’expriment contre la stigmatisation et la discrimination, cela envoie un signal fort. Nous savons que cela peut faire une réelle différence s’agissant de mobiliser une plus forte prise de conscience et un appui de la part du public. »

Les artistes participant à l’exposition ont salué l’événement comme une opportunité de parler du sida pour aider les gens à surmonter leurs préjugés et les malentendus au sujet de la maladie, ainsi que pour aider les enfants touchés par le VIH.

Sergey Tsigal, l’un des 23 artistes qui ont fait don de leur œuvre pour l’exposition, a déclaré « Je ne suis pas un homme riche, mais je considère ce type d’action de bienfaisance comme une partie essentielle de ma vie. Par le biais de leur travail, les artistes peuvent jouer un rôle important dans la riposte au sida. »

L'artiste Sergey Tsigal et le Dr Antonina Petrova, médecin-chef de l'orphelinat Lomonosov, lors du vernissage de l'exposition, 11 novembre 2008.

Les artistes ont fait don de 35 peintures et œuvres graphiques à l’occasion de l’exposition-vente, et l’intégralité des recettes sera versée au foyer pour enfants Lomonosov dans la région de Leningrad.

En Russie, quelque 440 000 cas d’infection à VIH sont officiellement enregistrés ; toutefois, nombreux sont les experts russes et internationaux qui pensent que le nombre réel des personnes vivant avec le VIH dans le pays pourrait être plus proche d’un million. La consommation de drogues injectables reste le principal mode de transmission, mais ces dernières années le pourcentage de femmes vivant avec le VIH s’est accru. En 2007, 44% de l’ensemble des nouveaux cas d’infection à VIH sont survenus chez les femmes.

Le nombre d’enfants nés de femmes vivant avec le VIH s’est également accru. Même si une thérapie préventive spéciale fait qu’il est possible de réduire à un minimum le risque d’infection pour le nouveau-né, la transmission mère-enfant du VIH continue de se produire chez les enfants au cours de la grossesse, du travail et de l’accouchement, ou de l’allaitement au sein.

Des progrès notables ont été réalisés dans l’offre aux femmes enceintes d’un accès au traitement permettant de réduire le risque de transmission du VIH à leurs nourrissons. Toutefois, il y a aujourd’hui en Russie plus de 3000 enfants qui ont été infectés à la naissance.

Parmi eux, un nombre important sont des enfants abandonnés, pris en charge par des orphelinats à travers tout le pays.

Le Dr Antonina Petrova, médecin-chef de l’orphelinat Lomonosov, a déclaré que l’exposition-vente lui avait donné une occasion sans précédent de faire part au public de la situation des enfants vivant avec ou affectés par le VIH et avait permis au public de comprendre que les enfants séropositifs au VIH peuvent mener une vie heureuse et réussie.

La Fédération internationale pour la Planification familiale (FIPF) a publié le 13 novembre 2008 un nouveau rapport intitulé Conclusions sur un virus : santé publique, droits de l'homme et droit pénal.

La Fédération internationale pour la Planification familiale (FIPF) a publié le 13 novembre 2008 un nouveau rapport intitulé Conclusions sur un virus : santé publique, droits de l'homme et droit pénal. Cette publication a pour but de fournir des informations sur la criminalisation de la transmission du VIH ou de l'exposition au VIH et sur ce qu'implique cette criminalisation aux plans de la santé, des droits de l'homme et de la législation.

Le rapport rassemble les opinions provenant d'experts juridiques, de groupes de défense des droits de l'homme, de professionnels de la santé et de la médecine, et de militants du VIH/sida. Dix questions entourant la criminalisation de la transmission du VIH sont examinées dans des chapitres distincts. Chaque chapitre apporte des réponses à la question posée, lesquelles sont accompagnées d'un texte explicatif et illustrées par des études de cas.

Conclusions sur un virus lance également un appel d'une part, à des actions de sensibilisation en faveur de « lois et de stratégies appropriées » visant à promouvoir la prévention du VIH et d'autre part, à une collaboration avec les gouvernements afin de décourager et d'empêcher l'adoption de nouvelles lois criminalisant la transmission du VIH.

« Dans le traitement du problème du VIH, le droit peut constituer un outil puissant, s'il est utilisé pour démarginaliser les personnes vulnérables à l'infection par le VIH et aux conséquences de cette infection, en garantissant pour ces personnes un accès aux services appropriés et en les protégeant contre la discrimination et les violences sexuelles, qui tendent à accroître la vulnérabilité au VIH », a déclaré Susan Timberlake, Conseillère de l'ONUSIDA pour le droit et les droits de l'homme. « Nous devons faire travailler les rares ressources juridiques disponibles en faveur de la riposte au sida et non contre elle », a-t-elle ensuite ajouté.

Comme l'a expliqué le Juge Cameron dans une conférence à la faculté de droit de l'Université de Pékin, la loi, selon lui, remplit deux fonctions importantes. Photo: UNAIDS/Zhou Dao

Lors de son récent voyage à Pékin à l'invitation de l'ONUSIDA, Edwin Cameron, juge à la Cour de cassation en Afrique du Sud, a saisi chaque occasion pour soulever la question suivante : « Quel rôle la loi peut-elle jouer dans la riposte au VIH en Chine ? »

Comme l'a expliqué le Juge Cameron dans une conférence à la faculté de droit de l'Université de Pékin, la loi, selon lui, remplit deux fonctions importantes. En premier lieu, elle est l'incarnation de la moralité publique. Ensuite, elle limite l'exercice du pouvoir par les gouvernements. De par ses deux fonctions, la loi peut avoir de profondes répercussions sur la vie des personnes affectées par le VIH.

Comme l'a expliqué le Juge Cameron dans une conférence à la faculté de droit de l'Université de Pékin, la loi, selon lui, remplit deux fonctions importantes. En premier lieu, elle est l'incarnation de la moralité publique. Ensuite, elle limite l'exercice du pouvoir par les gouvernements. De par ses deux fonctions, la loi peut avoir de profondes répercussions sur la vie des personnes affectées par le VIH.

Comme l'a expliqué le Juge Cameron dans une conférence à la faculté de droit de l'Université de Pékin, la loi, selon lui, remplit deux fonctions importantes. En premier lieu, elle est l'incarnation de la moralité publique. Ensuite, elle limite l'exercice du pouvoir par les gouvernements. De par ses deux fonctions, la loi peut avoir de profondes répercussions sur la vie des personnes affectées par le VIH.

Alors que le Décret n° 457 est une loi positive dont la mise en œuvre rencontre certains problèmes, d'autres lois sont en revanche moins favorables aux personnes vivant avec le VIH. Lors d'une table ronde qui s'est tenue dans les bureaux de l'ONUSIDA en Chine pendant la visite du juge Cameron, ce dernier a décrit la tendance inquiétante observée dans les pays africains, qui consiste à criminaliser la transmission du VIH. Certaines de ces lois obligent les personnes séropositives à révéler leur état sérologique avant d'avoir un contact sexuel, sans clarifier ni à quel moment doit avoir lieu cette révélation, ni ce qui constitue un « contact sexuel ».

Alors que le Décret n° 457 est une loi positive dont la mise en œuvre rencontre certains problèmes, d'autres lois sont en revanche moins favorables aux personnes vivant avec le VIH. Lors d'une table ronde qui s'est tenue dans les bureaux de l'ONUSIDA en Chine pendant la visite du juge Cameron, ce dernier a décrit la tendance inquiétante observée dans les pays africains, qui consiste à criminaliser la transmission du VIH. Certaines de ces lois obligent les personnes séropositives à révéler leur état sérologique avant d'avoir un contact sexuel, sans clarifier ni à quel moment doit avoir lieu cette révélation, ni ce qui constitue un « contact sexuel ».

Ensuite, les lois accroissent la stigmatisation et découragent les individus, les femmes en particulier, de faire un test de dépistage. Dans le cadre de certaines de ces lois, les femmes encourent une responsabilité juridique pour avoir exposé leur enfant à naître au VIH, même si aucune transmission du virus ne se produit. Ainsi, nombreux sont les hommes et les femmes qui préfèrent rester dans l'ignorance de leur état sérologique vis-à-vis du VIH, plutôt que de risquer des poursuites judiciaires. Pour finir, en décourageant les démarches de dépistage et de traitement du VIH chez les individus, ces lois aboutissent à davantage de décès qui pourraient être évités.

Ensuite, les lois accroissent la stigmatisation et découragent les individus, les femmes en particulier, de faire un test de dépistage. Dans le cadre de certaines de ces lois, les femmes encourent une responsabilité juridique pour avoir exposé leur enfant à naître au VIH, même si aucune transmission du virus ne se produit. Ainsi, nombreux sont les hommes et les femmes qui préfèrent rester dans l'ignorance de leur état sérologique vis-à-vis du VIH, plutôt que de risquer des poursuites judiciaires. Pour finir, en décourageant les démarches de dépistage et de traitement du VIH chez les individus, ces lois aboutissent à davantage de décès qui pourraient être évités.

Ensuite, les lois accroissent la stigmatisation et découragent les individus, les femmes en particulier, de faire un test de dépistage. Dans le cadre de certaines de ces lois, les femmes encourent une responsabilité juridique pour avoir exposé leur enfant à naître au VIH, même si aucune transmission du virus ne se produit. Ainsi, nombreux sont les hommes et les femmes qui préfèrent rester dans l'ignorance de leur état sérologique vis-à-vis du VIH, plutôt que de risquer des poursuites judiciaires. Pour finir, en décourageant les démarches de dépistage et de traitement du VIH chez les individus, ces lois aboutissent à davantage de décès qui pourraient être évités.

Au cours de ces dernières années, on a constaté un accroissement du nombre des personnes poursuivies pour avoir transmis le VIH, en particulier en Europe et en Amérique du Nord – les cas se chiffrant désormais en centaines dans le seul monde anglo-saxon. On assiste aussi à une multiplication des lois qui criminalisent la transmission du VIH et l’exposition au virus, d’après les rapports émanant d’Afrique subsaharienne, d’Asie, et d’Amérique latine et des Caraïbes.

Dès 1996 déjà, l’ONUSIDA et le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme ont fait part de leur préoccupation à propos de l’application inappropriée et trop large du droit pénal à la transmission du VIH et ont fourni des orientations à ce propos dans les Directives internationales sur le VIH/sida et les droits de l’homme. En 2002, l’ONUSIDA a publié un document plus détaillé sur les politiques possibles à cet égard. Toutefois, à la lumière des préoccupations croissantes concernant la multiplication de ces lois, l’ONUSIDA et le PNUD ont estimé nécessaire de publier récemment un document d’orientation politique intitulé « Criminalisation de la transmission du VIH ».

La transmission intentionnelle du VIH

Le document d’orientation politique formule des recommandations spécifiques à l’intention des gouvernements, de la société civile et des partenaires internationaux et préconise que la criminalisation se limite aux cas de transmission intentionnelle du VIH. Si l’ONUSIDA et le PNUD reconnaissent que l’utilisation du droit pénal peut se justifier dans des circonstances limitées – par exemple lorsqu’une personne, se sachant séropositive, agit dans l’intention de transmettre le VIH, et qu’elle le transmet effectivement – ils craignent qu’au-delà de ces cas des sanctions pénales risquent d’être appliquées à des gens qui ne sont en fait pas à blâmer, stigmatisent davantage les personnes vivant avec le VIH, et aient un effet dissuasif en ce qui concerne le partage de la responsabilité en matière de santé sexuelle et le fait de chercher à connaître son statut VIH.

Le document d’orientation politique souligne les préoccupations au sujet des répercussions potentiellement négatives sur une prévention efficace de la transmission du virus, les problèmes liés à la révélation du statut VIH aux partenaires, les erreurs judiciaires, ainsi que les retombées néfastes possibles sur les femmes et les filles.

Consultation internationale sur la criminalisation de la transmission du VIH

En novembre 2007, le Secrétariat de l’ONUSIDA et le PNUD ont organisé une « Consultation internationale sur la criminalisation de la transmission du VIH » afin de passer en revue les développements récents dans ce domaine. La réunion a rassemblé divers points de vue mais a également fait part de sa préoccupation croissante au sujet de la tendance visant à criminaliser la transmission du VIH. Un rapport circonstancié émanant de cette réunion de trois jours a été rendu public. Il offre une vue d’ensemble sur les discussions, un résumé des principaux thèmes abordés et des conclusions des participants, qui comportaient des parlementaires, des membres du pouvoir judiciaire, des experts en droit pénal, des représentants de la société civile et des personnes vivant avec le VIH, aux côtés de représentants de l’OMS, de l’OIT et du Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme.

Le rapport comprend également le résumé fourni par Edwin Cameron, juge à la Cour suprême d’appel en Afrique du Sud.

« Ce qu’ont souligné les participants à la réunion, c’est le fait que les lois qui criminalisent l’exposition au VIH et la transmission du virus sont simplement de la ‘poudre aux yeux’, et qu’elles sont dangereuses et inefficaces pour la riposte au sida, » a déclaré Susan Timberlake, Conseillère principale pour le droit et les droits de l’homme, Secrétariat de l’ONUSIDA.

« Le droit pénal ne remplacera jamais les programmes exhaustifs et fondés sur des preuves pour la prévention du VIH. En fait, une large criminalisation pourrait faire reculer les efforts de prévention en dissuadant les gens de connaître leur statut VIH, de le révéler à leurs partenaires, et d’accéder au traitement. »

Il n’est pas prouvé que l’utilisation du droit pénal réduise la transmission du VIH

Les principales raisons invoquées pour l’application du droit pénal sont soit de punir quiconque a causé un tort soit d’empêcher les comportements risqués menant à la transmission du VIH.

Il n’est toutefois pas prouvé que l’utilisation du droit pénal soit une mesure efficace pour réduire la transmission du VIH, et les experts s’inquiètent du fait que la criminalisation soit susceptible d’avoir des répercussions négatives sur la riposte globale au VIH, notamment la prévention du VIH.

Les effets potentiellement négatifs de l’utilisation du droit pénal

De crainte d’être poursuivis, les gens risquent d’être plus réticents à se faire tester et à chercher à connaître leur statut VIH, qui sont perçus comme un moyen de « défense juridique ». Ces lois, ainsi que l’évocation des cas dans les médias, risquent de saper le message de santé publique, à savoir qu’il est préférable de prendre la responsabilité de sa propre protection plutôt que de compter sur l’obligation juridique qu’ont les personnes séropositives au VIH de révéler leur statut.

La criminalisation peut aussi provoquer la méfiance dans les relations avec les dispensateurs de soins car les tribunaux pourraient citer des dossiers médicaux au cours des procès. Enfin, bien que beaucoup de ces lois aient été adoptées comme une « mesure pour protéger les femmes », nombreux sont les experts qui craignent qu’elles ne soient appliquées de manière disproportionnée aux femmes vivant avec le VIH. Les femmes sont souvent les premières à apprendre leur séropositivité et ne peuvent pas en parler à leurs partenaires de peur d’être confrontées à la violence ou d’être abandonnées. Elles sont aussi moins susceptibles que les hommes d’avoir accès au conseil juridique.

Pour ces raisons, entre autres, un grand nombre d’experts craignent que les conséquences potentiellement néfastes tant pour la santé publique que pour les droits de l’homme ne l’emportent de loin sur les avantages possibles qui pourraient découler d’une application accrue et trop large du droit pénal à la transmission du VIH. .

BBC World Service

Selon un communiqué de la BBC daté du 13 novembre 2008, « des médecins allemands affirment qu'un patient semble avoir été guéri de l'infection à VIH par une greffe de moelle osseuse provenant d'un donneur possédant une résistance au virus d'origine génétique ».

Mme Catherine Hankins, Conseillère scientifique principale de l'ONUSIDA, s'est exprimée dans l'émission de radio de la BBC, « The World Today ».

Le Dr Hankins a examiné les enseignements pouvant être tirés d'un cas comme celui-ci, et notamment dans quelle mesure ce cas pourrait constituer une pièce supplémentaire du puzzle permettant d'expliquer pourquoi certaines personnes ne sont pas infectées, ou pourquoi certaines personnes séropositives ne développent pas la maladie.

Cet entretien a été diffusé pour la première fois le jeudi 13 novembre 2008.